Les oeuvres tombées dans le Domaine Public - Buzz Comics, le forum comics du monde d'après.

Mast · #1 19/02/2009, 19h51

Bon, assez simplement, comment ça marche exactement?
Genre, Popeye est dans le domaine public depuis debut janvier 2009 et apparemment, j'ai le droit de dessiner et d'imprimer des aventures avec tout les persos de Popeye, sans avoir rien a payé, ni d'autorisations à demander...
Quelqu'un saurait me dire si c'est bien le cas? Y'a t'il des démarches à effectuer, ou bien je peux genre faire ça direct etc?
Et s'il y a d'autres persos de comics tombés dans le domaine public?

Nopoman · #2 19/02/2009, 20h00

Yellow kid, j'imagine...

fredj · #3 19/02/2009, 20h01

Les peintures de Lascaux.

mr nix · #4 19/02/2009, 20h11

Je crois que le copyright est OK pour Popeye, mais la trademark est encore la propriete de KFS. Donc, meme si a priori tu peux utiliser les persos, je ne suis pas sur du tout que tu aies les droit de faire une BD qui s'appelle Popeye, par exemple, ce qui diminue un peu l'interet du truc.

hell_nico · #5 19/02/2009, 20h29

Ah les droits d'auteur, sujet complexe, mais passionnant.

Déjà il faut être sûr que l'œuvre est bien tombée dans le domaine public.

Ensuite, le fait qu'elle soit dans le domaine public ne fait pas cesser les droits moraux attachés au droits d'auteur, seuls les droits patrimoniaux sont levés.

En clair, si tu cites l'œuvre, les ayants droits ne pourront plus te demander d'argent, ni pour la diffuser au complet (réédition des grands classiques de la littérature), si ce n'est la limite du droit de divulgation qui permet de faire cesser une exploitation de l'œuvre mais à ce moment là les héritiers auront plus à motiver leur demande que l'auteur lui-même.

Le droit au respect de l'œuvre reste relativement intact: donc ton Popeye ne devra pas participer à des gangs bangs.

Un article clair et complet sur la question:

http://www.scam.fr/Dossiers/fiches/droit_moral.html

mr nix · #6 19/02/2009, 20h33

Tu parles de droit francais, la? Je suis pas sur du tout que les droit d'auteur s'appliquent de la meme maniere pour une creation US.

hell_nico · #7 19/02/2009, 20h39

Oui mais Master est en France, j'imagine, et donc la loi française s'applique.

S'il était en Chine, c'est exact, il n'aurait même pas à se poser la question et pourrait dessiner des Wall-E sex toys sans problème...

Mast · #8 19/02/2009, 20h44

Ah ouais, donc, Popeye et Olive aiment le bukkake, j'oublie?

Je ferais bien un truc sur Popeye quand même.

Je garde ça dans un coin de mon esprit.

hell_nico · #9 19/02/2009, 20h46

A mon avis tant que ce n'est pas offensant pour l'auteur et que tu ne diffuses qu'en France tu peux y aller sans crainte.

*Mycroft* · #10 19/02/2009, 20h47

Droit d'auteur : 70 ans après la mort de l'auteur.

Après ça : tu fais ce que tu veut.

Sauf que : Droit moral : Respect de l'œuvre, de la paternité de l'auteur, car le droit moral est éternel.

Sauf que : Droit des marques : tant que tu payes (et utilises), ça tiens le coup.

Donc : Dessiner tu peux : mais utiliser Popeye, son nom pour promouvoir ta BD, tu pourras probablement pas. Et mieux vaut mentionner le nom de son auteur. Et éviter de le faire violer par le voyeur.

mr nix · #11 19/02/2009, 21h01

	Citation:			Posté par hell_nico
	Oui mais Master est en France, j'imagine, et donc la loi française s'applique. .

Donc logiquement, disons qu'un auteur de comics etranger ayant cree un perso en work for hire pour disons DC Comics (c'est a dire un truc ne lui appartenant plus vraiment sur le sol US), aurait le droit de reclamer que son droit moral soit respecte en France s'il n'aime pas comment son perso est traduit? Genre Moore avec un Watchmen en WFH ou la version francaise du film? Parce que tombant sous le coup de la loi francaise qui protege mieux les artistes que les americains? Ou si une parodie de Watchmen etait publiee en france avec l'accord de DC mais enerve Moore?

J'essaie de comprendre comment ca marche, hein. Pour des oeuvres creees en France par des Francais, pas de probleme, je comprend comment ca marche. J'ai meme entendu recemment par un pote musicien que pas mal de studios de jeux videos ne veulent plus bosser avec des compositeurs francais parce que la loi francaise les empeche de betonner de vrais contrats en "work for hire" et d'avoir la propriete intellectuelle complete des musiques qu'ils commandent.

Mast · #12 19/02/2009, 21h03

	Citation:			Posté par Mycroft
	Et mieux vaut mentionner le nom de son auteur. Et éviter de le faire violer par le voyeur.

Ah, ben je suis si prévisible que ça?

Non, mais merci pour toutes les précisions, je ferais peut-être un truc une fois que j'aurais fini ce sur quoi je bosse cette semaine.

*Mycroft* · #13 19/02/2009, 21h06

Le droit moral des auteurs étrangers s'applique en France.

Il y a un arrêt sur un film de je ne sais plus qui (Huston me semble), qui avait été colorisé à l'insu de son plein gré.

La parodie, c'est encore autre chose : c'est une exception au droit d'auteur.

mr nix · #14 19/02/2009, 21h07

Interessant.

Mast · #15 19/02/2009, 21h08

Ca veut dire que si je fais une bd en france, de Popeye qui s'appellerait genre "Epinards", qui serait dans l'esprit des bandes de Segar, j'aurais pas de soucis?