|
#2387
19/06/2011, 17h18
|
||||
|
||||
|
__________________
ma liste de vente de VO : singles, lots complets et TPBs http://www.buzzcomics.net/showthread.php?t=25246 Gourvy the best of comics shopper http://www.buzzcomics.net/forumdisplay.php?f=176 Mon petit blog http://comicsplace.unblog.fr/ Mon petit fanzine N° 0 a 5 disponibles http://www.buzzcomics.net/showpost.p...83&postcount=1 Dernière modification par JKF ; 19/06/2011 à 17h29. 
|
|
#2388
21/06/2011, 22h19
|
||||
|
||||
|
Ma seconde acquisition depuis un Buzzuki.
Venant de Gorlab cette planche de Thor Annual, j'aurait du la recevoir plus tôt en théorie mais il y a eu rupture de cadres je ne l'ai eu que ce matin au lieu de Jeudi dernier. Une très belle planche pour laquelle, même si je ne suis pas friand de Thor, Ron Frenz m'a tapé a l'oeil la dedans. Cette planche est bigrement bien construite ! ( Y'a encore les coins de cartons parce que je voulais pas abimer le cadre avec les 3.7Km durant lesquels je l'avait dans les mains  )Hey Gorlab, merci ! 
|
|
#2389
22/06/2011, 17h06
|
||||
|
||||
|
@ JKF wow les deux premiers prelims sont vraiment magnifiques !!!
__________________
" I'm rolling thunder , i'm pouring rain" Ororo ou ptet ACDC 
|
|
#2390
28/06/2011, 11h14
|
||||
|
||||
|
Hello,
Le sujet avait déjà du être évoqué, il y a bien longtemps, je crois, sur ce topic, si quelqu'un me peut me refiler l'infos. Je vais surement me manger la douane (fedex....) sur un achat de planche. Je voulais savoir quel était le taux de TVA appliqué et si ce n'est pas le bon, certains d'entre vous ont ils déja eu à faire une réclamation (quelle pièce faut il donner, le délai...)auprès du transporteur ?
|
|
#2392
28/06/2011, 15h53
|
|||||||||||||||||||||||||||
|
|||||||||||||||||||||||||||
|
|||||||||||||||||||||||||||
|
#2393
28/06/2011, 15h55
|
|||
|
|||
|
les contrôles sont aleatoires mais la douane a des blacklistes de vendeurs, et des acheteurs à ce qu'il parait
le taux pour les oeuvres d'art est de 5.5%+ frais de dossier (12 ou 14e chez La Poste, 21 euros chez Chronopost). Toute application d'un taux de 19.6% serait une tentative de vol, mais l'erreur est humaine, et les douaniers n'ont surement pas tous le bac...
|
|
#2394
28/06/2011, 16h16
|
||||
|
||||
|
[quote=lehibou;1173961]les contrôles sont aleatoires mais la douane a des blacklistes de vendeurs, et des acheteurs à ce qu'il parait
le taux pour les oeuvres d'art est de 5.5%+ frais de dossier (12 ou 14e chez La Poste, 21 euros chez Chronopost). Toute application d'un taux de 19.6% serait une tentative de vol, mais l'erreur est humaine, et les douaniers n'ont surement pas tous le bac... Ce n'est pas à mon avis une tentative de vol qui suppose une intention maligne, mais plutôt une mauvaise connaissance de la loi, complexe en la matière, puisque le régime d'importation est différent du régime territorial où le taux réduit n'est applicable qu'aux ventes réalisées par l'auteur lui même ou ses ayant droits et non par les revendeurs ( un revendeur opaque ou transparent n'étant pas considéré comme un ayant droit selon une jurisprudence de la CAA Lyon 28 décembre 2006). Quand au bac, il est désormais obligatoire pour passer le concours des Douanes... 
__________________
My brain hurts !
|
|
#2395
28/06/2011, 16h28
|
|||||||||||||||||||||||||||
|
|||||||||||||||||||||||||||
|
|||||||||||||||||||||||||||
|
#2396
28/06/2011, 17h03
|
|||
|
|||
|
quand tu traduis "oeuvre d'art", ça donne le meme mot qui est souvent marqué sur le paquet, ARTWORK...(au pire Original Art ne devrait pas trop semer le doute...)
Ce n'est pas libre à interprétation, c'est de l'art, si le douanier considère ça comme autrement, il est en tort, et tu peux demander à avoir une revision de la facture, et tu auras tjr gain de cause (au pire des cas ça remonte jusqu'à un juriste qui connait le sujet) par contre je suis surpris pour le bac obligatoire pour les douaniers 
|
 |
| Outils de la discussion | |
| Modes d'affichage | |
|
|
Mode linéaire
