[Mast]

Hop, ça donne ça.

	Citation:
	Note de Cession de Droits d'auteur N° : 000000016 ENTRE LES SOUSSIGNES : Monsieur Reiprich Jean-Louis Demeurant : ci-après dénommé " l'AUTEUR" D'UNE PART, ET Ci-après dénommée " la SOCIETE " D'AUTRE PART ARTICLE 1 La cession de droit au bénéfice de la SOCIETE comprend le seul droit de reproduction non exclusif et gracieux de reproduire et exploiter l'oeuvre. C'est-à-dire le droit de fixer les planches sur ces supports et formats. Il s'agit : a. du droit d'exploiter l'oeuvre en question dans le cadre du fanzine papier, pdf et sur le web dénommé "2016". La présente cession est consentie pour les territoires français, anglais, papouasiens, allemands, espagnols, sénégalais, californiens du sud, chinois, japonais, québecquois, hindous, coréens, contre-terre et univers ultimate et pour toute la durée de l'exploitation du fanzine "2016" numéro " ", pendant 10 ans. ARTICLE 2 Une remuneration se fera a titre gracieux. Cette somme s'entend pour 1 600 exemplaires édités du fanzine. ARTICLE 3 Le présent contrat sera interprété selon la législation française applicable aux contrats passés et exécutés en France. Tout litige, quant à son interprétation et son exécution relèvera des tribunaux français. Fait à le En deux exemplaires originaux. L'AUTEUR LA SOCIETE